Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CICD COMPAGNIE INTERNATIONALE DES COTONS
JARMOUNE FREDDY
TAYAR ERIC

Numéro de dépôt :
95562185
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque CICD COMPAGNIE INTERNATIONALE DES COTONS

Déposée le 10 mars 1995 par JARMOUNE FREDDY et TAYAR ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CICD COMPAGNIE INTERNATIONALE DES COTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Les déposants sont JARMOUNE FREDDY, domicilié(e) 35 RUE DU CAPITAINE CHARTON, 94210 LA VARENNE - France et TAYAR ERIC, domicilié(e) 84 BIS CHAUSSEE DE L'ETANG, 94160 SAINT-MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARMOUNE MICHAEL - France.

La marque CICD COMPAGNIE INTERNATIONALE DES COTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CICD COMPAGNIE INTERNATIONALE DES COTONS est expirée depuis le 10 mars 2005.

JARMOUNE FREDDY a également déposé les autres marques suivantes : FREDSUN


JARMOUNE FREDDY - 35 RUE DU CAPITAINE CHARTON, 94210 LA VARENNE - France

TAYAR ERIC - 84 BIS CHAUSSEE DE L'ETANG, 94160 SAINT-MANDE - France


JARMOUNE MICHAEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. - Fils à usage textile

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).